Préambule
Bienvenue sur https://www.plush-lion.com, le site de vente en ligne de YourSuperStore, dont le siège social est situé au 123 Plushie Lane, Cuddleton, CT 00000, Wonderland. YourSuperStore est enregistrée sous le numéro RegNo-123456789 et possède le numéro de TVA VAT-ID-987654321. Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGVU) régissent l'ensemble des relations entre YourSuperStore et toute personne effectuant un achat ou utilisant le site.
Article 1 : Objet
Les présentes CGVU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles YourSuperStore vend ses produits (peluches) aux consommateurs et utilisateurs du site https://www.plush-lion.com. Elles s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site.
Article 2 : Informations sur les Produits
YourSuperStore s'efforce de présenter avec exactitude les caractéristiques essentielles des produits vendus. Les photographies et descriptions des produits ne sont pas contractuelles. La disponibilité des produits est indiquée sur le site. En cas d'indisponibilité d'un produit après la commande, YourSuperStore en informera le client dans les plus brefs délais et proposera un produit de remplacement ou un remboursement.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en dollars américains (USD) et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. YourSuperStore se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Article 4 : Commande
Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :
- Sélectionner les produits et les ajouter au panier.
- Valider le panier.
- S'identifier ou créer un compte client.
- Choisir le mode de livraison.
- Choisir le mode de paiement.
- Accepter les CGVU.
- Valider la commande et procéder au paiement.
La confirmation de la commande par YourSuperStore vaut acceptation de celle-ci et forme le contrat de vente.
Article 5 : Paiement
Le paiement s'effectue par les moyens suivants : carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), PayPal. Le paiement est sécurisé par un système de cryptage des données. YourSuperStore utilise des prestataires de services de paiement certifiés pour garantir la sécurité des transactions.
Article 6 : Livraison
YourSuperStore livre ses produits dans les zones géographiques suivantes : Monde entier. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction de la destination. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés en fonction du poids, du volume et de la destination de la commande.
Article 7 : Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier sa décision à YourSuperStore par écrit (courrier électronique à holanight@holanight.com ou courrier postal à 123 Plushie Lane, Cuddleton, CT 00000, Wonderland). Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice) dans un délai de 14 jours à compter de la notification de la rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client. YourSuperStore remboursera le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition.
Article 8 : Garanties et Responsabilité
YourSuperStore est responsable de la conformité des produits vendus. En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit ou, à défaut, la résolution du contrat. La responsabilité de YourSuperStore ne saurait être engagée en cas de dommages indirects, tels que perte de profit, perte de chance, préjudice commercial.
Article 9 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site https://www.plush-lion.com (textes, images, logos, marques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'autorisation préalable et écrite de YourSuperStore, est strictement interdite.
Article 10 : Données Personnelles
YourSuperStore collecte et traite les données personnelles des clients conformément à sa Politique de Confidentialité, disponible sur le site https://www.plush-lion.com. Les données sont collectées pour les besoins de la gestion des commandes, de la livraison, du service client et, avec le consentement du client, de l'envoi d'offres commerciales. Conformément à la loi applicable, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, le client peut contacter YourSuperStore à l'adresse holanight@holanight.com.
Article 11 : Force Majeure
YourSuperStore ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence française.
Article 12 : Droit Applicable et Règlement des Litiges
Les présentes CGVU sont régies par le droit du Connecticut. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du Connecticut.
Article 13 : Modifications des CGVU
YourSuperStore se réserve le droit de modifier les présentes CGVU à tout moment. Les nouvelles CGVU seront applicables à toute nouvelle commande passée après leur publication sur le site.
Pour toute question, veuillez contacter notre service client à l'adresse holanight@holanight.com ou par téléphone au +1-800-PLUSHIE.
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